Création d'une voie verte entre Port d'Atelier et Remiremont et entre Corbenay et Le Val d'Ajol.

Mis à jour le 18/07/2023
Rapport et conclusions motivées de la commission d'enquête à l'issue de l'enquête publique sur la demande déposée par les communauté de communes de la Haute Comté et Terres de Saône et le Pays de Remiremont et de ses vallées en vue d'obtenir l'autorisation environnementale des travaux de création d'une voie verte entre Port d'Atelier et Remiremont et entre Corbenay et Le Val d'Ajol.
Télécharger Rapport Commission d'enquête PDF - 5,14 Mb - 18/07/2023
Télécharger Conclusions motivées commission d'enquête PDF - 1,42 Mb - 18/07/2023