Résultats de recherche
605 résultat(s)
Candidatures
le mémento à l'usage des candidats
l'arrêté fixant les conditions de dépôt des candidatures
l'
Mis à jour le 16/06/2024
Préfet
de la Haute-Saône
Commission de propagande
l'arrêté instituant la commission locale de propagande
Mis à jour le 15/06/2024
Préfet
de la Haute-Saône
MIse en demeure - Société Faurecia
Arrêté préfectoral n°70-2024-06-11-0004 du 11 juin 2024 portant mise en demeure de la société (...)
Mis à jour le 14/06/2024
Préfet
de la Haute-Saône
Consultation du public parc éolien d'Argillières (régularisation d'un vice)
Télécharger Arrêté (...)
Mis à jour le 14/06/2024
Participation du public par voie électronique carrière de Bougnon - Grattery
Avis de participation du public par voie électronique : (...)
Mis à jour le 05/06/2024
Préfet
de la Haute-Saône
Interdiction des rassemblements à caractère musical type Free party, Teknival et Rave party
graves à l’ordre, à la sûreté, à la sécurité et à la salubrité publique que présenterait le déroulement d’un tel rassemblement, associé au fait que (...)
Mis à jour le 31/05/2024
Mise en demeure - CC du Val Marnaysien.
Arrêté préfectoral n°70-2024-05-24-00006 du 24 mai 2024 portant mise en demeure de la communauté (...)
Mis à jour le 31/05/2024
Préfet
de la Haute-Saône
Mise en demeure - Commune de Quincey.
Arrêté préfectoral n°70-2024-02-24-00007 du 24 mai 2024 portant mise en demeure de la commune de (...)
Mis à jour le 31/05/2024
Préfet
de la Haute-Saône
Généralités
l’ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d’eau, modifié par arrêté du 30 juillet 2008
Mis à jour le 31/05/2024
Préfet
de la Haute-Saône
Parc éolien du Bois de la Manche (Cemboing)
Arrêté REJET - Parc éolien Bois de la Manche
... Arrêté préfectoral n°
Mis à jour le 31/05/2024
Préfet
de la Haute-Saône