Forum de l'eau du 23 janvier 2017

Mis à jour le 30/01/2017
Retrouver l'ensemble des supports d'intervention de ce forum

Organisation des services - eau en Haute-Saône :

Télécharger organisation_services_eau_HS PDF - 2,78 Mb - 30/01/2017

Déroulé de l'intervention de la Direction Départementale des Territoire sur l'évolution des compétences "eau" :

 I. Lois MAPTAM / NOTRe : Évolutions réglementaires

1) Rappels – Eau potable et assainissement
2) GEMAPI – une nouvelle compétence ?

II. Gestion de l’eau en Haute-Saône

1) Milieux aquatiques et prévention des inondations
2) Eau potable et Assainissement

Télécharger 0_170123_DDT70_LoisMAPTAM-NOTRe_Forum-EAU PDF - 4,60 Mb - 27/01/2017

Intervention de l'ARS :

Télécharger 1_170123_ARS-BFC_rappels-reglementaires PDF - 1,81 Mb - 27/01/2017

Retour d’expérience sur la prise de compétence anticipée GEMAPI

Télécharger TR1_170123_GEMAPI_SIBVBourbince PDF - 2,06 Mb - 27/01/2017

Préparation et anticipation du transfert des compétences eau et assainissement

Télécharger TR2_170123_CAGB-C-LIME transfert Eau Assainissement PDF - 0,58 Mb - 27/01/2017

Département du cycle de l’eau Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies - transfert des compétences liées au petit cycle de l'eau

Télécharger TR2_170123_FNCCRHaute Saône - modalités transferts PDF - 0,22 Mb - 27/01/2017

Documents listés dans l’article

Partager la page