• Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
en Haute-Saône

  • Services de l'Etat
    • Préfecture et sous-préfecture
    • Direction départementale des Territoires (DDT) et Unité territoriale de la Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement...
    • Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations (DDETSPP)
    • Finances publiques
    • Sécurité
    • Santé
    • Défense
    • Éducation
    • Culture
  • Politiques publiques
    • Agriculture
    • Alimentation et consommation
    • Aménagement du territoire, construction, logement
    • Citoyenneté, élections
    • Collectivités territoriales
    • Commerce
    • Droits des femmes et égalité
    • Économie et emploi
    • Environnement
    • Intégration des ressortissants étrangers primo arrivants
    • Jeunesse, sports et vie associative
    • Santé
    • Santé et protection des animaux
    • Sécurité et protection des personnes
    • Solidarités et politique de la ville
  • Actualités
    • Recrutements et concours
    • Conflit en Ukraine : mobilisation des services de l’État dans le département
    • Nous suivre sur Facebook
    • Nouveau : mes démarches à portée de clic !
    • La Haute-Saône a du talent
    • Aides-territoires en Haute-Saône
    • Arrêté du 21 mars 2022 portant approbation du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du bassin Rhône-Méditerranée et arrêtant le pro...
    • Newsletter des services de l'Etat en Haute-Saône
    • Nous suivre sur Twitter
    • Plan 10 000 jeunes
    • France Relance
    • Espace presse
    • Elections
    • > Toutes les Actualités
  • Publications
    • Atlas de la Haute-Saône
    • Acquéreurs et locataires
    • Actualité 70 : lettre électronique des services de l'Etat en Haute-Saône
    • Annonces judiciaires et légales
    • BIM
    • CARTOTHEQUE
    • Programme transparence
    • RAA
    • Rapport d'activité des services de l'Etat
    • > Toutes les Publications
  • Démarches administratives
    • Prendre un rendez-vous
    • Système d'immatriculation des véhicules
    • Certificat de non-gage
    • Professions réglementées
    • Permis de conduire
    • Passeport
    • Carte nationale d'identité
    • Organisation d'une manifestation sportive
    • Chiens dangereux
    • > Toutes les Démarches administratives
  • Vous êtes...
    • Un particulier
    • Un professionnel
    • Une association
Contacts
Contacts
  • Sites de la région
    • Site Bourgogne-Franche-Comté
    • Site de Côte d'Or
    • Site du Doubs
    • Site du Territoire de Belfort
    • Site du Jura
    • Site de la Nièvre
    • Site de l'Yonne
    • Site de Saône et Loire
facebook twitter


Accueil > Politiques publiques > Aménagement du territoire, construction, logement > Accessibilité > Le SD'AP, Schéma Directeur d'Accessibilité - Agendas d'Accessibilité Programmée, pour l'accessibilité des transports en commun
  • imprimer cette page
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami

Sous menu de navigation

Accessibilité

  • L'accessibilité des établissements recevant du public (ERP)
  • L'Ad'AP, agenda d'accessibilité programmée
  • Journée accessibilité du 29/11/2018
  • L'accessibilité numérique
  • Les assises de la mobilité et l'atelier d'innovation : l'accessibilité par le numérique
  • Le SD'AP, Schéma Directeur d'Accessibilité - Agendas d'Accessibilité Programmée, pour l'accessibilité des transports en commun
  • L'Union européenne, droits des personnes handicapées et accessibilité
  • L'accessibilité du stationnement et Carte Mobilité Inclusion (CMI)
  • L'accessibilité du logement
  • Dire, lire et faire l'accessibilité : agenda, publications et bonnes pratiques
  • Politique de l'accessibilité

Le SD'AP, Schéma Directeur d'Accessibilité - Agendas d'Accessibilité Programmée, pour l'accessibilité des transports en commun

Mise à jour le 27/02/2018
 

Lien vers les pages dédiées du site du Ministère de la Transition écologique et solidaire :

https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sdap-schema-directeur-daccessibilite-agendas-daccessibilite-programmee-laccessibilite-des-transports

 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • Horaires et coordonnées
  • Plan du site
  • Accessibilité
  • Mentions légales
  • FAQ
  • RSS
  • Accessibilité : non conforme
  • Contactez-nous
  • Glossaire
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
  • AAE : Avis de l'autorité environnementale
  • ICPE : Installations classées pour la protection de l'environnement
  • LSE : Loi sur l'eau
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr