Résultats de recherche
595 résultat(s)
Candidatures
à prendre connaissance du mémento à l'usage du candidat qui apporte toutes les précisions nécessaires au dépôt de candidature : le mémento à (...)
Mis à jour le 21/05/2024
Préfet
de la Haute-Saône
Haute-Saône | Point de situation sécheresse.
En mars 2023, Michel Vilbois, préfet de la Haute-Saône, a réuni le comité de ressource en eau avec les acteurs du territoire pour faire un état des (...)
Mis à jour le 17/05/2024
Interdiction des rassemblements à caractère musical type Free party, Teknival et Rave party
troubles graves à l’ordre, à la sûreté, à la sécurité et à la salubrité publique que présenterait le déroulement d’un tel rassemblement, associé au (...)
Mis à jour le 17/05/2024
Demande d'autorisation d'exploiter des parcs éoliens
conclusions CE 032023 2017 07 20 - AP portant autorisation unique - SAS Energies des Hauts de la (...)
Mis à jour le 17/05/2024
Préfet
de la Haute-Saône
Participation du public par voie électronique société Fers et Métaux à Fougerolles-Saint-Valbert
Avis de participation du public par voie électronique : (...)
Mis à jour le 16/05/2024
Préfet
de la Haute-Saône
Commission de propagande
conformité des documents avec les documents validés au niveau national par la commission de propagande de Paris. La date limite de remise des (...)
Mis à jour le 16/05/2024
Préfet
de la Haute-Saône
Projet de crématorium animalier sur Vesoul
Par arrêté n° 70-2024-04-19-00010 du 19 avril 2024 est organisée durant (...)
Mis à jour le 14/05/2024
Préfet
de la Haute-Saône
Projet de centrale photovoltaïque au sol sur Colombe-les-Vesoul
Par arrêté n° 70-2024-05-03-00004 du 3 mai 2024 est organisée durant 33 jours, du 10 juin 2024 à (...)
Mis à jour le 14/05/2024
Préfet
de la Haute-Saône
Commission de contrôle des listes électorales
Vous trouverez, ci-dessous, l'arrêté portant nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales et (...)
Mis à jour le 14/05/2024
Préfet
de la Haute-Saône
Bâtiments, Dispositif Economie Energie Tertiaire DEET
sont délimitées par l'arrêté du 27 juin 2018.
Loi ELAN
La loi n°
Mis à jour le 14/05/2024
Préfet
de la Haute-Saône