Résultats de recherche
4868 résultat(s)
Acquéreurs et locataires
Mis à jour le 03/05/2013
Préfet
de la Haute-Saône
Doctrine relative à l'instruction des dossiers de déclaration de création de plans d'eau
Mis à jour le 24/04/2013
Format pdf - 0,07 Mb - 24/04/2013
Préfet
de la Haute-Saône
Doctrine rejet eaux pluviales
Doctrine relative aux recommandations techniques applicables aux rejets d'eaux pluviales dans le milieu naturel suite à l'imperméabilisation de (...)
Mis à jour le 24/04/2013
Format pdf - 1,35 Mb - 24/04/2013
Préfet
de la Haute-Saône
Biotope de la plaine de Pusey, Vaivre et Montoille et Vesoul
Arrêté n° 3284 du 21 octobre 1999 portant protection de biotope de la plaine de Pusey, Vaivre et Montoille et Vesoul.
Mis à jour le 24/04/2013
Format pdf - 0,24 Mb - 24/04/2013
Préfet
de la Haute-Saône
Biotope abritant les chiroptères
Arrêté n° 2299 du 03 octobre 1989 portant protection des biotopes abritant des chiroptères.
Mis à jour le 24/04/2013
Format pdf - 0,29 Mb - 24/04/2013
Préfet
de la Haute-Saône
Biotope des bâtiments de la mairie de Port-sur-Saône
Arrêté n° 386 du 22 février 1988 fixant les mesures de protection du biotope constitué par les combles du bâtiment de la mairie de Port-sur-Saône (...)
Mis à jour le 24/04/2013
Format pdf - 0,07 Mb - 24/04/2013
Préfet
de la Haute-Saône
Biotope abritant des grands tétras
Arrêté n° 962 bis du 10 mai 1990 portant protection des biotopes abritant des grands tétras.
Mis à jour le 24/04/2013
Format pdf - 0,13 Mb - 24/04/2013
Préfet
de la Haute-Saône
Biotope des pelouses sèches de Champlitte
Arrêté préfectoral n°337 du 5 février 1999 portant protection de biotope des pelouses sèches de Champlitte.
Mis à jour le 24/04/2013
Format pdf - 0,53 Mb - 24/04/2013
Préfet
de la Haute-Saône
Arrêté réglementaire n°11 du 19 avril 2005
Mis à jour le 24/04/2013
Format pdf - 0,14 Mb - 24/04/2013
Préfet
de la Haute-Saône
Arrêté préfectoral
Mis à jour le 23/04/2013
Format pdf - 0,80 Mb - 23/04/2013
Préfet
de la Haute-Saône