PPRI PAR DEBORDEMENT DU DURGEON ET DE CES PRINCIPAUX AFFLUENTS POUR LES COMMUNES DU BASSIN AMONT - PARTIE NON REVISEE

 
 

Le plan de prévention des risques naturels prévisibles d’inondation (PPRi) par débordement du Durgeon et de ses principaux affluents a été approuvé par arrêté préfectoral DSC/SIDPC/R/2003 n°035 du 1er avril 2003

La partie concernant les 21 communes en aval du Durgeon a été révisée en 2008 cliquer ici .
Les documents ci-dessous ne concernent que les communes situées sur le bassin amont, donc sur la partie non révisée du PPRI de 2003 :
- Sur le Bâtard : Le Val Saint Eloi, Neurey-en-Vaux, Varogne, Flagy, Auxon,
- Sur le Durgeon : Mailleroncourt-Charette, Varogne, Vellefrie, La Villeneuve-Bellenoye-et-la-Maize, Saulx et Colombier
- Sur la Colombine : Adelans-et-le-Val-de-Bithaine, La Creuse, Châtenois, Velleminfroy, Colombotte, Calmoutier, Dampvalley-lès-Colombe, Colombe-lès-Vesoul.

A noter que le PPRI a été modifié par arrêté préfectoral 70-2019-11-06-001 du 06 novembre 2019
Cette modification a porté sur la correction d'erreurs matérielles détectées sur la commune d'Auxon.
Le dossier est composé des pièces réglementaires : Note de présentation, règlement et plans du zonage réglementaire.

Seuls les documents « papier » sont opposables.

Liste des pièces avec lien de téléchargement

1-PPRI Durgeon amont - Note de présentation

2- PPRI Durgeon amont - Règlement

3- PPRI Durgeon amont - Zonage règlementaire

4- PPRI Durgeon amont - Modification - Note de présentation