Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfet
de la Haute-Saône

Les services de l'État en
Haute-Saône

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

Conflit en Ukraine : mobilisation des services de l’État dans le département

Nous suivre sur Facebook

Nouveau : mes démarches à portée de clic !

Aides-territoires en Haute-Saône

Newsletter des services de l'Etat en Haute-Saône

Nous suivre sur Twitter

Plan 10 000 jeunes

Espace presse
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

Agriculture

Alimentation et consommation

Aménagement du territoire, construction, logement

Citoyenneté, élections

Collectivités territoriales

Commerce

Droits des femmes et égalité

Économie et emploi

Environnement

Intégration des ressortissants étrangers primo arrivants

Jeunesse, sports et vie associative

Santé

Santé et protection des animaux

Sécurité et protection des personnes

Solidarités et politique de la ville
Services de l'État
Voir toute la rubrique

Préfecture et sous-préfecture

Direction départementale des Territoires (DDT) et Unité territoriale de la Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement...

Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations (DDETSPP)

Direction départementale des finances publiques (DDFiP)

Sécurité

Agence régionale de santé (ARS)

Défense

Direction des services départementaux de l’Éducation nationale de la Haute-Saône (DSDEN 70)

Culture

Opérateurs et établissements publics
Publications
Voir toute la rubrique

Atlas de la Haute-Saône

Acquéreurs et locataires

Annonces judiciaires et légales

Cartothèque

Programme transparence

RAA

Rapport d'activité des services de l'Etat
Démarches
Voir toute la rubrique

Immatriculations / Carte grise

Permis de conduire

Carte d'identité

Séjour des étrangers en France

Passeports

Echange des permis de conduire étrangers

Certificat de non gage

Associations

Organiser une manifestation ou un rassemblement

Vidéoprotection

Armes

Demander une médaille d'honneur

Médaille d'honneur des sapeurs pompiers

Débits de boissons

Bateaux : permis de conduire et immatriculation

France Services

Domaine aérien

Professions réglementées

Chiens dangereux

Les démarches de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Media
Files
Annexe-4-04-en agglo-alternat-B15-C18

Annexe-4-04-en agglo-alternat-B15-C18

Mis à jour le 22/07/2013

Télécharger Annexe-4-04-en agglo-alternat-B15-C18 PDF - 4,42 Mb - 22/07/2013

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

X (anciennement Twitter)
facebook

Préfet
de la Haute-Saône

legifrance.gouv.fr
info.gouv.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non conforme
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.