• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
en Haute-Saône

Sous menu de navigation

Politiques publiques

  • Agriculture
  • Alimentation et consommation
  • Aménagement du territoire, construction, logement
  • Citoyenneté, élections
  • Collectivités territoriales
  • Commerce
  • Droits des femmes et égalité
  • Économie et emploi
  • Environnement
  • Intégration des ressortissants étrangers primo arrivants
  • Jeunesse, sports et vie associative
  • Santé
  • Santé et protection des animaux
  • Sécurité et protection des personnes
  • Solidarités et politique de la ville

Politiques publiques

Mise à jour le 19/05/2022
 
en savoir plus sur [Agriculture]

Agriculture

  • PAC 2020
  • Agriculteurs en difficulté
  • PAC 2019
  • Elections aux chambres d'agriculture
  • Appels à projets
  • Généralité et enjeux
  • Les exploitants : s'installer, se reconvertir, cesser son activité
  • La vie des exploitations
  • Les aides de la PAC
  • Les aides d'urgence et spécifiques
  • Subventions sur les investissements
en savoir plus sur [Alimentation et consommation]

Alimentation et consommation

  • Abattoirs
  • Protection du consommateur
  • Sécurité sanitaire des aliments
en savoir plus sur [Aménagement du territoire, construction, logement]

Aménagement du territoire, construction, logement

  • Appui aux collectivités locales
  • Politiques locales de l'habitat
  • Accessibilité
  • Bâtiments et règles de construction
  • Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers (CDPENAF)
  • Construire, aménager, réhabiliter
  • Contrat de Transition Ecologique (CTE)
  • Planification
  • Portail énergies renouvelables
  • Subventions
  • Voirie et espaces publics
en savoir plus sur [Citoyenneté, élections]

Citoyenneté, élections

  • Elections législatives 2022
  • Election présidentielle 2022
  • Elections municipales partielles
  • Déroulement des opérations électorales lors des élections au suffrage universel direct
  • Tout savoir sur les élections
  • CNCCFP (commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques)
  • Les emplacements d'affichage
  • Les résultats des scrutins
  • Procurations
  • Commission de contrôle des listes électorales
  • Feuille de dépouillement
en savoir plus sur [Collectivités territoriales]

Collectivités territoriales

  • INTERCOMMUNALITE
  • SUBVENTIONS
  • Fonctionnement des EPCI et des communes
  • Associations foncières de remembrement
  • FINANCES
  • TELETRANSMISSION DES ACTES
  • Boîte à outils nouveaux élus 2020
  • Commande publique
en savoir plus sur [Commerce]

Commerce

  • CDACI
  • CDAC
en savoir plus sur [Droits des femmes et égalité]

Droits des femmes et égalité

  • Egalité entre les hommes et les femmes
  • Prévention et lutte contre les violences faites aux femmes
  • Contacts et outils
en savoir plus sur [Économie et emploi]

Économie et emploi

  • Tourisme
  • Sécurité économique
  • Emplois Aidés
  • Finances publiques
  • Entreprises
  • Emploi
en savoir plus sur [Environnement]

Environnement

  • Qualité de l'air
  • Information et consultation du public
  • Eau
  • Associations agréées pour la protection de l'environnement
  • Protection de la nature
  • Commissions administratives
  • Forêt et chasse
  • Pêche
  • Formulaires et liens
  • Prévention des risques et nuisances
  • Règlement sanitaire départemental
  • Déchets
  • Réglementations diverses
  • Publicité voie publique
  • Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)
en savoir plus sur [Intégration des ressortissants étrangers primo arrivants]

Intégration des ressortissants étrangers primo arrivants

  • Outils
  • Réfugiés et bénéficiaires de la protection subsidiaire
  • Femmes primo arrivantes
en savoir plus sur [Jeunesse, sports et vie associative]

Jeunesse, sports et vie associative

  • Vie associative
  • Jeunesse
  • Sports
en savoir plus sur [Santé]

Santé

  • Risques sanitaires
  • Coronavirus : point sur la situation en Haute-Saône
  • Rechercher un professionnel de santé de garde
  • Le monoxyde de carbone
  • Maladies infectieuses
en savoir plus sur [Santé et protection des animaux]

Santé et protection des animaux

  • Equarrissage
  • Espace vétérinaires
  • Faune sauvage captive
  • Animaux de compagnie
  • Animaux d'élevage
en savoir plus sur [Sécurité et protection des personnes]

Sécurité et protection des personnes

  • Assises de la sécurité intérieure 2020
  • Education routière
  • Lutte contre les discriminations
  • Menace Terroriste
  • Conseil Départemental de l'Accès au Droit (CDAD)
  • Sécurité routière
  • Sécurité civile
  • Sécurité publique
en savoir plus sur [Solidarités et politique de la ville]

Solidarités et politique de la ville

  • Stratégie pauvreté
  • Protection des populations vulnérables et handicap
  • Gens du voyage
  • Hébergement et accès au logement
  • Politique de la ville et Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD)
 

Actualités

  • Délégué à l’accompagnement des reconversions professionnelles - 05/05/2022
    Politiques-publiques > Economie-et-emploi > Entreprises
  • Guerre en Ukraine : dérogations d'étiquetage - 28/04/2022
    Politiques-publiques > Alimentation-et-consommation
  • Nouveau système d’information sur les armes (SIA) - 24/03/2022
    Politiques-publiques > Securite-et-protection-des-personnes > Securite-publique2 > Deploiement-du-nouveau-SIA
  • Déploiement du SIA - 24/03/2022
    Politiques-publiques > Securite-et-protection-des-personnes > Securite-publique2 > Deploiement-du-nouveau-SIA
  • Démarchage abusif MaPrimeRenov - 23/03/2022
    Politiques-publiques > Amenagement-du-territoire-construction-logement > Politiques-locales-de-l-habitat > Renover-ameliorer-son-logement-Aides-a-la-renovation
  • Journée de sensibilisation sur les Haies - 11/03/2022
    Politiques-publiques > Environnement > Protection-de-la-nature > Biodiversite
  • Aides pour l’amélioration des infrastructures liées à l’évolution et à l’adaptation de la foresterie - 22/02/2022
    Politiques-publiques > Environnement > Foret-et-chasse > Foret > Aides-aux-investissements
  • COVID-19 | Pass vaccinal et dose de rappel, ce qui change à partir du 15 février 2022 - 14/02/2022
    Politiques-publiques > Sante > Coronavirus-point-sur-la-situation-en-Haute-Saone > Communiques-de-presse
  • Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR) - 03/02/2022
    Politiques-publiques > Securite-et-protection-des-personnes > Securite-publique2
  • COVID-19 | Les mesures de lutte contre l’épidémie évoluent - 31/01/2022
    Politiques-publiques > Sante > Coronavirus-point-sur-la-situation-en-Haute-Saone > Communiques-de-presse
« 1 | ...
 
 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • Horaires et coordonnées
  • Plan du site
  • Accessibilité
  • Mentions légales
  • FAQ
  • RSS
  • Accessibilité : non conforme
  • Contactez-nous
  • Glossaire
  • Information sur les cookies
    • facebook
  • AAE : Avis de l'autorité environnementale
  • ICPE : Installations classées pour la protection de l'environnement
  • LSE : Loi sur l'eau
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr