Forum de l'eau du 23 janvier 2017

 
 
Forum de l'eau du 23 janvier 2017

Retrouver l'ensemble des supports d'intervention de ce forum
ddd

Organisation des services - eau en Haute-Saône :

> organisation_services_eau_HS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,78 Mb

Déroulé de l'intervention de la Direction Départementale des Territoire sur l'évolution des compétences "eau" :

 I. Lois MAPTAM / NOTRe : Évolutions réglementaires

1) Rappels – Eau potable et assainissement
2) GEMAPI – une nouvelle compétence ?

II. Gestion de l’eau en Haute-Saône

1) Milieux aquatiques et prévention des inondations
2) Eau potable et Assainissement

> 0_170123_DDT70_LoisMAPTAM-NOTRe_Forum-EAU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,60 Mb

Intervention de l'ARSAgence Régionale de Santé :

> 1_170123_ARS-BFC_rappels-reglementaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,81 Mb

Retour d’expérience sur la prise de compétence anticipée GEMAPI

> TR1_170123_GEMAPI_SIBVBourbince - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,06 Mb

Préparation et anticipation du transfert des compétences eau et assainissement

> TR2_170123_CAGB-C-LIME transfert Eau Assainissement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

Département du cycle de l’eau Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies - transfert des compétences liées au petit cycle de l'eau

> TR2_170123_FNCCRHaute Saône - modalités transferts - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb