• Imprimer
  • Fermer

Actions de l'État

    • Agriculteurs en difficulté
    • PAC 2023
    • Elections aux chambres d'agriculture
    • Appels à projets
    • Généralité et enjeux
    • Les exploitants : s'installer, se reconvertir, cesser son activité
    • La vie des exploitations
    • Les aides de la PAC
    • Les aides d'urgence et spécifiques
    • Subventions sur les investissements
    • Abattoirs
    • Protection du consommateur
    • Sécurité sanitaire des aliments
    • Appui aux collectivités locales
    • Politiques locales de l'habitat
    • Accessibilité
    • Bâtiments, Dispositif Economie Energie Tertiaire DEET
    • Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers (CDPENAF)
    • Construire, aménager, réhabiliter
    • Contrat de Transition Ecologique (CTE)
    • Planification
    • Portail énergies renouvelables
    • Subventions
    • Voirie et espaces publics
    • Elections municipales partielles
    • Déroulement des opérations électorales lors des élections au suffrage universel direct
    • Tout savoir sur les élections
    • CNCCFP (commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques)
    • Les emplacements d'affichage
    • Les résultats des scrutins
    • Procurations
    • Commission de contrôle des listes électorales
    • Feuille de dépouillement
    • Bureaux de vote
    • INTERCOMMUNALITE
    • SUBVENTIONS
    • Fonctionnement des EPCI et des communes
    • Associations foncières de remembrement
    • FINANCES
    • TELETRANSMISSION DES ACTES
    • Boîte à outils nouveaux élus 2020
    • Commande publique
    • CDACI
    • CDAC
    • Egalité entre les hommes et les femmes
    • Prévention et lutte contre les violences faites aux femmes
    • Contacts et outils
    • Tourisme
    • France Relance
    • Sécurité économique
    • France 2030
    • Emplois Aidés
    • Finances publiques
    • Entreprises
    • Emploi
    • Qualité de l'air
    • Information et consultation du public
    • Eau
    • Associations agréées pour la protection de l'environnement
    • Protection de la nature
    • Commissions administratives
    • Forêt et chasse
    • Pêche
    • Formulaires et liens
    • Prévention des risques et nuisances
    • Règlement sanitaire départemental
    • Déchets
    • Réglementations diverses
    • Publicité voie publique
    • Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)
    • Brûlage : Qu'ai-je le droit de faire ?
    • Outils
    • Réfugiés et bénéficiaires de la protection subsidiaire
    • Femmes primo arrivantes
    • Vie associative
    • Jeunesse
    • Sports
    • Risques sanitaires
    • Coronavirus : point sur la situation en Haute-Saône
    • Rechercher un professionnel de santé de garde
    • Le monoxyde de carbone
    • Maladies infectieuses
    • Equarrissage
    • Espace vétérinaires
    • Faune sauvage captive
    • Animaux de compagnie
    • Animaux d'élevage
    • Education routière
    • Lutte contre les discriminations
    • Menace Terroriste
    • Conseil Départemental de l'Accès au Droit (CDAD)
    • Sécurité routière
    • Sécurité civile
    • Sécurité publique
    • Stratégie pauvreté
    • Protection des populations vulnérables et handicap
    • Gens du voyage
    • Hébergement et accès au logement
    • Politique de la ville et Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD)

Agriculture

Sélectionnez votre thématique

Agriculteurs en difficulté

PAC 2023

Elections aux chambres d'agriculture

Appels à projets

Généralité et enjeux

Les exploitants : s'installer, se reconvertir, cesser son activité

La vie des exploitations

Les aides de la PAC

Les aides d'urgence et spécifiques

Subventions sur les investissements

A lire dans cette rubrique

PAC 2022- verdissement - dérogation cultures dérobées SIE

Publié le 09/08/2022

Préfet
de la Haute-Saône

Service Agricole (SEPA) de la DDT

Publié le 15/04/2020

Préfet
de la Haute-Saône

RECONNAISSANCE DE LA HAUTE-SAÔNE AU TITRE DES CALAMITES AGRICOLES DE 2018

Publié le 26/07/2019

Préfet
de la Haute-Saône

Partager la page

  • Partager sur Facebook
  • Partager sur Twitter
  • Partager sur LinkedIn