De nouvelles communes haut-saônoises équipées d’un dispositif de recueil pour la délivrance des titres en 2023

Mis à jour le 07/02/2023

La délivrance des titres d’identité, passeports et cartes nationales d’identité (CNI), est une mission partagée entre les communes, compétentes pour l’enregistrement des demandes des titres, et les services du ministère de l’Intérieur, chargés de l’instruction des demandes puis de la fabrication des titres.

Au sein du département de la Haute-Saône, comme sur l’ensemble du territoire national, une augmentation significative du délai moyen de rendez-vous pour les demandes de titres d’identité a été constatée depuis la fin de l’année 2021.

Michel Vilbois, préfet de la Haute-Saône, a engagé en 2022 un dialogue étroit avec les maires concernés afin de mettre en œuvre, dans les meilleurs délais, des mesures d’accompagnement des communes et ainsi optimiser le service rendu aux particuliers.

À ce jour, 16 dispositifs de recueil sont installés dans le département. Afin de réduire les délais moyens actuels de rendez-vous, 6 autres dispositifs seront mis en service en 2023 à Champagney, Saulx, Faucogney-et-la-Mer, Frétigney-et-Velloreille, Vauvillers et Faverney.

Retrouvez les délais de rendez-vous de chaque commune :

https://www.haute-saone.gouv.fr/Demarches-administratives/Carte-d-identite#!/Particuliers/page/N358

Afin de faciliter les démarches et réduire les délais, il est également rappelé que :

  • Le lieu de la demande ne dépend pas du domicile : il est ainsi possible de se rendre dans n’importe quelle mairie, à condition qu’elle soit équipée d’un dispositif d’enregistrement.