Renouvellement et extension d'une carrière à Fouvent Saint-Andoche - SAS BONGARZONE.

Mis à jour le 14/04/2023
Rapport et conclusions motivées du commissaire enquêteur à l'issue de l'enquête publique sur la demande d'autorisation environnementale déposée par la SAS BONGARZONE pour le renouvellement et l'extension d'une carrière sur la commune de Fouvent Saint-Andoche.

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