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Publié le : 17/10/2005 17:26: , 1 K

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Vers Déchets

Arrêtés fixant des prescriptions complémentaires

Prescriptions complémentaires-SICTOM de MELISEY.
Publié le : 07/11/2011 15:20: , 141 K
Arrêté préfectoral n°2255 du 7 novembre 2011 énonçant des prescriptions complémentaires à l'arrêté préfectoral n°2548 du 24 octobre 1984 autorisant le...

Installation de stockage de déchets de Vaivre et Montoille.
Publié le : 07/10/2011 13:50: , 293 K
Arrêté préfectoral n°1986 du 4 octobre 2011 modifiant certaines conditions d'exploitation fixées par l'arrêté préfectoral n°1154 du 14 mai 2009, actua...

centre de tri du centre de valorisation énergétique des déchets ménagers et assimilés
Publié le : 23/09/2011 16:06: , 462 K
Arrêté préfectoral du 30 août 2011 modifiant certaines dispositions du centre de tri, autorisé par l'arrêté préfectoral du 27 octobre 2008 autorisant ...