PPRI PAR DÉBORDEMENT DU DURGEON ET DE SES PRINCIPAUX AFFLUENTS POUR LES COMMUNES BASSIN AVAL

 
 

Le plan de prévention des risques naturels prévisibles d’inondation (PPRi) par débordement du Durgeon et de ses principaux affluents pour les communes situées sur le bassin aval est approuvé par arrêté préfectoral

> n° DDE/R/08 n° 123 du 18 décembre 2008 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,19 Mb

Ce document concerne les vingt et une communes touchées par les inondations du Durgeon et de ses principaux affluents, suivantes : Baignes, Boursières, Chariez, Chemilly, Clans, Colombier, Comberjon, Coulevon, Echenoz-la-Méline, Frotey-lès-Vesoul, Mont-le-Vernois, Montigny-lès-Vesoul, Noidans-lès-Vesoul, Pontcey, Pusey, Pusy-Epenoux, Quincey, Vaivre-et-Montoille, Velle-le-Chatel, Vesoul et Villeparois.

Le dossier est composé de pièces réglementaires (note de présentation, règlement et plans du zonage réglementaire) et de documents d’accompagnement pour faciliter la compréhension (plans des aléas et plans des zones urbanisées et des enjeux).

Seuls les documents « papier » sont opposables.

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