Restauration fonctionnelle et morphoécologique du ruisseau de la Fontaine de Douis.

 
 
Rapport et conclusions motivées du commissaire enquêteur à l'issue de l'enquête publique sur la demande déposée par la communauté de communes du Val Marnaysien en vue d'obtenir l'autorisation unique loi sur l'eau et la déclaration d'intérêt général des travaux de restauration fonctionnelle et morphoécologique du ruisseau de la Fontaine de Douis sur la commune de Marnay.

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