Manifestations sportives

Organisation d'une manifestation sportive

 
 

Les pièces à fournir, les délais ainsi que les modes de dépôt dépendent du régime dont relève votre manifestation sportive. Le tableau ci-dessous a donc été réalisé afin que vous puissiez connaître rapidement le régime applicable à votre manifestation. En cliquant sur le régime qui vous correspond, vous accéderez directement à la notice qui vous concerne.

> Tableau des manifestations sportives - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

MANIFESTATIONS SPORTIVES MOTORISÉES

Des notices explicatives sont à votre disposition afin de connaître toutes les modalités relatives à l'organisation de manifestations sportives motorisées. elles sont classées en fonction du régime dont elles relèvent.

Pour connaître la notice explicative à consulter, vous pouvez vous référer au tableau ci-dessus.

AUTORISATION

> Notice explicative autorisation de manifestation sportive motorisée - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

DÉCLARATION

> Notice explicative déclaration de manifestation sportive motorisée - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

HOMOLOGATION D'UN CIRCUIT

> Notice explicative homologation d'un circuit - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

MANIFESTATIONS SPORTIVES NON MOTORISÉES

Des notices explicatives sont à votre disposition afin de connaître toutes les modalités relatives à l'organisation de manifestations sportives non motorisées. Elles sont classées en fonction du régime dont elles relèvent.

Pour connaître la notice explicative à consulter, vous pouvez vous référer au tableau ci-dessus.

AUTORISATION

> notice autorisation manif sportive non motorisée - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

DÉCLARATION

> notice déclaration manif sportive non motorisée - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

CAS SPÉCIFIQUES

Les compétitions cyclistes :

Si vous organisez une compétition cycliste, les documents ci-dessous sont à joindre en plus des documents déjà demandés pour l'autorisation.

> fiche de sécurité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> liste des signaleurs-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> tableau points de passage délicats-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Les manifestations sportives sans classement ni horaire fixé à l'avance se déroulant des la Réserve des Ballons Comtois :

Le document joint remplace le CERFA, il doit donc être joint aux documents demandés pour la déclaration.

> RNBC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb